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règlement intérieur




Préambule

Le règlement intérieur à pour objet de préciser les statuts de l'association LA BOITE A FILMS dont le siège est à Marseille et dont le but est de promouvoir le cinéma par tous les moyens et sous toutes ses formes.
Le présent règlement intérieur est consultable sur le site internet de l'association est sera à disposition de tout nouvel adhérent lors de leur inscription.





Titre 1 - Les Membres



Article 1er : Composition

L'association est composée des membres suivants :
Membres fondateurs;
Membres permanents;
Les invités.

On distingue les membres selon la graduation suivante
- Les membres fondateurs composent les personnes qui ont une activité au sein de l'association. Ce sont ceux qui s'occupent des affaires internes de l'association, les présidents, secrétaires, trésoriers, webmasters...

- Les membres permanents sont les membres qui ont accès à l'association en terme de moyens d'action. Ils peuvent être actif au sein de l'association. ils participent à la vie du site, peuvent créer des articles qui seront publiés dans le webzine, seront tenus au courant de l'actualité et des décisions de l'association...
Toute personne peut devenir membre permanent. Il suffit pour cela d'en faire la demande en remplissant le formulaire d'adhésion prévu à cet effet et disponible sur le site. Pour toute autre information, veuillez vous rapporter a la partie "contact" du règlement intérieur.

- Les invités ou "membres honoraires" sont les personnes qui ont accès au site ainsi qu'aux informations de celui-ci. Ils peuvent participer au forum en s'inscrivant sur celui-ci mais aussi répondre aux articles et commenter ceux-ci. Aucune demande ne leur sera faites si ce n'est une inscription sur le site de l'association en s'inscrivant de la manière suivante : Choix d'un pseudonyme, choix d'un mot de passe et une adresse mail valide. Ils pourront ainsi suivre l'actualité de l'association et réagir aux news.





Article 2 : Cotisation

Les membres adhérent à l'association doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle qui servira à payer le siège de l'association qui se trouve à la maison des associations de la ville de Marseille mettre l'adresse.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration dans le respect de la procédure suivante : Tout changement de tarif d'une année sur l'autre doit être annoncé au moins deux mois avant le changement officiel du tarif. Tout membre de l'association devra être au courant du changement de tarif au moins deux mois avant le changement de tarif.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et effectué avant la date prévue à la fin du formulaire d'adhésion. Chaque année, la date butoir pour le versement de la cotisation annuelle devra être annoncée au moins deux mois avant la fin du délai du versement.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.





Article 3 : Admission de membres nouveaux
L'association La Boîte à Films a vocation d'accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Il suffit pour cela d'en faire la demande en remplissant le formulaire d'adhésion prévu à cet effet et disponible sur le site. Pour toute autre information, veuillez vous rapporter a la partie "contact" du règlement intérieur.
Au contraire, en cas de non respect du règlement intérieur de l'association, les membres fondateurs pourront, le cas échéant, déclencher une procédure d'exclusion. Tout membre qui n'aurait pas suivi les règles fondamental de l'association décrites dans le règlement intérieur verra son compte supprimé du site internet mais également banni de toute activité lié à l'association.





Article 4 : Exclusion

Conformément à la procédure définie par l'article 3 du règlement intérieur de l'association La Boîte à Films, les cas de non respect des règles peuvent déclencher une procédure d'exclusion. La procédure sera conduite par les membres fondateurs après éventuellement avoir entendu les explications oral ou par écrit du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Aucune procédure d'appel ne pourra être tenté contre l'association La Boîte à Films, ou l'un de ses membres fondateurs.





Article 5 : Demission, décès, disparition

Conformément à l'article 7 des status, le membre démissionnaire devra adresser un courrier pour informer de sa décision par mail ou par courrier standard au siège de l'association. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. Le membre démissionnaire doit cependant honorer tout contrat passé avec l'association avant son départ.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.





Titre II - Fonctionnement de l'association




Article 6 : le conseil

Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le conseil a pour objet de mettre à jour les règlements et autres affaires internes au sein de l'association
Il est composé des membres fondateurs
Modalité de fonctionnement : une réunion entre les membres fondateurs
Article 7 : le bureau
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de mettre à jour les règlements et autres affaires internes au sein de l'association
Il est composé des membres fondateurs , qui appartiennent au Conseil de l'Association
Modalité de fonctionnement : une réunion entre les membres fondateurs
Article 8 : Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Seuls les membres fondateurs sont autorisés à participer. Ils sont convoqués par mail ou par courrier au moins deux semaines avant la réunion. Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance ou bien à main levé. Au cours de chaque réunion, l'assemblée générale votera le budget pour l'année suivante, les actions à préparer et consacrera une partie plus large à ce qui a été fait durant l'année écoulée.
Un compte-rendu pourra être envoyé aux membres de l'association pour les tenir au courant de ce qui aura été dit durant la réunion.






Article 7 : le bureau

Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de mettre à jour les règlements et autres affaires internes au sein de l'association
Il est composé des membres fondateurs , qui appartiennent au Conseil de l'Association
Modalité de fonctionnement : une réunion entre les membres fondateurs
Article 8 : Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Seuls les membres fondateurs sont autorisés à participer. Ils sont convoqués par mail ou par courrier au moins deux semaines avant la réunion. Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance ou bien à main levé. Au cours de chaque réunion, l'assemblée générale votera le budget pour l'année suivante, les actions à préparer et consacrera une partie plus large à ce qui a été fait durant l'année écoulée.
Un compte-rendu pourra être envoyé aux membres de l'association pour les tenir au courant de ce qui aura été dit durant la réunion.





Article 8 : Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Seuls les membres fondateurs sont autorisés à participer. Ils sont convoqués par mail ou par courrier au moins deux semaines avant la réunion. Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance ou bien à main levé. Au cours de chaque réunion, l'assemblée générale votera le budget pour l'année suivante, les actions à préparer et consacrera une partie plus large à ce qui a été fait durant l'année écoulée.
Un compte-rendu pourra être envoyé aux membres de l'association pour les tenir au courant de ce qui aura été dit durant la réunion.






Préambule Titre III - Dispositions diverses


Article 9 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par les membres fondateurs conformément à l'article 13 des statuts de l'association.
Il pourra être modifié à tout moment. En cas de changement important du règlement intérieur , les membres seront avertis par un message et par un courriel sur le site internet de l'association. Les changements pourront être rétroactif dans certains cas.
Article 11 - Acceptation du règlement intérieur
La lecture et l'acceptation du règlement intérieur par les membres de l'association est obligatoire. Le règlement ne pourrait être contester en aucune mesure par la suite. Pour tout problème éventuel, veuillez adressez un courrier au siège social de l'association ou envoyer un courriel au contact du site afin de permettre de régler tout litige le plus rapidement possible.